Présentation du fonds

62 Ko

• Contexte

• Producteur

  Midi-Pyrénées. Préfecture

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  27 août 2013

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Voir présentation du contenu en pièce jointe

• Tris et éliminations

  classé

• 
  Indexation

• Sujets

  administration centrale / administration préfectorale / conditions du travail / coordination / emploi / emploi aidé / insertion professionnelle / politique de la ville / protection sociale

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  bordereau de versement communicable et disponible au chrono

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  19/12/2013

• Dernière mise à jour :

  05/11/2019 10:59:43

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.